Mentions légales

    Dernière mise à jour : 26/01/2026

    1. Éditeur du site

    Raison sociale : ESPRIT COPRO

    Forme juridique : SAS, société par actions simplifiée

    Siret : 990 980 781 00019

    42 rue Michelet, 94700 Maisons-Alfort
    01 42 07 23 91
    contact@esprit-copro.fr

    2. Directeur de publication

    Le directeur de la publication du site est [Nom du dirigeant].

    3. Hébergement

    Hébergeur : IONOS

    Le site est hébergé par IONOS.

    4. Propriété intellectuelle

    L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

    La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique ou papier quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.

    5. Données personnelles

    Conformément à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression et d'opposition aux données personnelles vous concernant.

    Pour exercer ces droits, vous pouvez nous contacter à l'adresse : contact@esprit-copro.fr

    6. Cookies

    Ce site peut utiliser des cookies pour améliorer l'expérience utilisateur. Vous pouvez à tout moment désactiver l'utilisation des cookies depuis les paramètres de votre navigateur.

    7. Responsabilité

    ESPRIT COPRO s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, dont elle se réserve le droit de corriger le contenu à tout moment et sans préavis. Toutefois, ESPRIT COPRO ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition sur ce site.

    8. Liens hypertextes

    Le site peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites. ESPRIT COPRO n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à l'accès, au contenu ou à l'utilisation de ces sites, ainsi qu'aux dommages pouvant en résulter.

    9. Droit applicable

    Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. Tout litige relatif à l'utilisation du site est de la compétence exclusive des tribunaux français.